Bonsoir Oops66
...Ben si si si , il suffit que j'achète cette jolie carte ou équivalente, que je la photographie et numérise ... puis je la donne libre de droits (et je deviens un gentil mécène), si je pouvais je le ferais ;-) .
Inutile de l'acheter puisque elle est du domaine public . Allez aux archives prenez la en photo et , là , vous pourrez partager en toute légalité sous licence libre .
Par contre une photo ou un screenshot
d'une photo d'une œuvre du domaine public ne vous appartient PAS , vous ne pouvez la ¨libérer¨ . Avec la photo de l’œuvre que vous avez prise vous même vous pouvez . Ceci explique le nombre d'Archives départementales qui mettent des interdictions de reproduction : c'est le fait d'avoir pris la photo qui leur confère des droits .......... Comme avec l'IGN et les Cassinis .
Par contre si vous achetez une œuvre à un artiste vous pouvez la photographier et vendre ces photos (suivant le contrat de vente bien sûr) MAIS PAS de la partager sous licence libre (Droit Moral de l'artiste et de ses ayants droits 75 ans après sa mort en France ) .
C'est très compliqué .
Pour la carte de Cassini intégrée à Ancestris soit :
1/ Ancestris devient un logiciel propriétaire et l’intègre .
2/ Ancestris reste libre et un module d’intégration est créé à part et est installé par l'utilisateur , si il le souhaite , après acceptation de la licence non libre du module . C'est ce qui se passe avec Java qui est indépendant de Ancestris et dont la version libre n'est pas implémentée pour beaucoup d'OS . Du coup beaucoup d'utilisateurs d'Ancestris utilisent une version non libre de Java et ont accepté la licence .
L'avis d'un juriste pourrait apporter + de précisions mais je pense être pas mal sur ce coup là
.
Bien cordialement .